Voici les principaux éléments à considérer pour chaque option :
Financer le fonds de commerce directement :
- Le prix du fonds de commerce : Il s'agit du coût principal que vous devrez supporter pour acquérir les activités de l'hôtel.
- Les droits d’enregistrement : Pour un fonds de commerce, les droits sont calculés de la manière suivante : 0% jusqu'à 23 000 euros, 3% pour la tranche de 23 001 à 200 000 euros, et 5% au-delà de 200 000 euros? (impots.gouv.fr)?? (Le coin des entrepreneurs)?.
- Les honoraires des intermédiaires : Vous devrez payer les services des avocats, agents immobiliers, experts-comptables, etc.
- Les frais liés à la création d’une société (si nécessaire) : Si vous créez une nouvelle entité juridique pour l'achat, des frais supplémentaires peuvent s'appliquer.
Financer les murs directement :
- Le prix des murs : Le coût de l'acquisition des biens immobiliers de l'hôtel.
- Les frais de notaire : Honoraires pour la rédaction des actes de vente et autres formalités juridiques.
- Les honoraires des intermédiaires : Services d'avocats, agents immobiliers, etc.
- Les frais liés à la création d’une société (si nécessaire) : Comme pour le fonds de commerce, des frais peuvent s'appliquer si une nouvelle entité juridique est créée.
Financer les titres d’une société détenant les murs ou le fonds de commerce :
- Le prix des titres de la société détenant les murs ou le fonds : Le coût pour acquérir les parts sociales ou actions de la société propriétaire.
- Le remboursement des comptes courants des anciens associés : Les sommes dues aux anciens associés devront être remboursées.
- Les droits d’enregistrement en fonction du type de société achetée : Pour les parts sociales, le droit d'enregistrement est de 3% avec un abattement de 23 000 euros proratisé en fonction du pourcentage de droits rachetés. Pour les actions, le droit d'enregistrement est de 0,1%, ce qui est beaucoup plus faible. Il est à noter que le coût du droit d'enregistrement peut être évité en transformant la société en SAS avant la cession des titres? (Bpifrance Création)?? (Captain Contrat)?.
- Les honoraires des intermédiaires : Frais des avocats, agents immobiliers, etc.
Calcul de la valeur des titres de la société
Lorsque vous achetez les titres d’une société, il faut calculer la valeur des titres en tenant compte du prix du fonds de commerce. Si la société dispose de réserves importantes et qu'aucune distribution aux associés n'est envisagée avant la cession, le montant à financer sera plus élevé. À l'inverse, un passif important réduira le prix des titres, mais la société devra avoir suffisamment de trésorerie pour payer ses dettes. Assurez-vous d'évaluer la situation financière de la société au jour de la transmission de l'hôtel, en tenant compte des éventuelles augmentations de la valeur des titres entre le dernier bilan connu et la date de la vente.
Sources
- Créer ou reprendre un hôtel : Disponible sur Amazon Lien vers le livre
- Banque Populaire : Les étapes clés de la reprise d'entreprise
- Infogreffe : Rachat de fonds de commerce : les aspects juridiques et financiers
- Le Coin des Entrepreneurs : Droits d’enregistrement lors d’un rachat de fonds de commerce